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Produits individuels

Caractéristiques intégrées à la police – Rachat de parts de l’associé

Grâce aux caractéristiques standard que propose la police Rachat de parts de l’associé, vous avez la certitude qu’elle offre une protection de qualité visant à procurer des fonds pour faciliter l’exécution d’une convention de rachat de parts si vous êtes invalide par suite de blessure ou de maladie.

Vous décidez du moment où commence le versement des fonds après la date à laquelle vous devenez invalide, soit après 12, 18, 24 ou 36 mois. Vous choisissez aussi la façon dont sont versés les fonds : sous forme de prestations mensuelles pendant 24, 36 ou 60 mois; en une somme forfaitaire; sous forme d’une combinaison de versements mensuels et d’une somme forfaitaire.

La police Rachat de parts de l’associé présente les caractéristiques suivantes :

  • Garantie d’exonération de la prime – Si vous avez été invalide pendant 90 jours, nous vous rembourserons toute prime versée pour cette période et nous vous exonérerons du paiement des primes exigibles tant que vous demeurerez invalide.
  • Honoraires juridiques et comptables – Nous rembourserons les frais juridiques et comptables engagés par vous-même aux fins de l’exécution de la convention de rachat de parts, jusqu’à concurrence de 5 000 $.
  • Garantie de greffe chirurgicale – Si vous devenez invalide en raison d’une intervention chirurgicale où vous avez fait don d’une partie de votre corps à une autre personne, vous serez couvert si votre police est en vigueur depuis six mois.
  • Garantie en cas de décès – Nous verserons une prestation forfaitaire au propriétaire de la police si, au moment de votre décès, une rente mensuelle vous était payable.
  • Option de souscription garantie – Prévoit la possibilité de souscrire une assurance supplémentaire sans égard aux changements de votre état de santé.
  • Transformation – Dans certaines circonstances, vous pouvez demander que votre police soit transformée en une police d’assurance invalidité ou en une police d’assurance pour frais généraux de bureau sans avoir à présenter une preuve d’assurabilité.
  • Transfert d’assurabilité – Vous pouvez présenter une demande pour une police similaire au nom d’un nouveau propriétaire si vous cessez de travailler à temps plein pour votre entreprise. Vous n'aurez pas à produire de preuve d’assurabilité.

Votre police sera renouvelée d’office chaque fois que la prime sera acquittée, et ce, jusqu’à votre 65e anniversaire de naissance.

Pour en savoir plus sur notre police Rachat de parts de l’associé, consultez notre brochure Coup d'œil ou communiquez avec votre conseiller en sécurité financière.

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